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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Structure organisationnelle

ORGANIGRAMME :

 

Le président est responsable de l’administration et de la direction générale du Bureau. Il définit les orientations et établit les priorités de l’organisation. Il supervise la gestion des activités et des dossiers confiés au BAPE ; il constitue les commissions d’enquête et désigne les membres qui les composent. Il agit en tant que porte‑parole officiel auprès du gouvernement, des autres organismes, des médias et du public.

Philippe Bourke

La vice-présidente et les autres membres du Bureau exercent tout mandat que leur confie le président. À cet effet, ils et elles assurent la présidence des commissions ou y siègent à titre de commissaires. Les membres adoptent les règles de déontologie qui s’appliquent à eux et à elles et déterminent les règles de procédure régissant les travaux des commissions. Ils et elles conseillent le président sur les valeurs éthiques de l’organisation et contribuent, à la demande de ce dernier, à la préparation de documents institutionnels prévus par la Loi.

En cas d’absence ou d’empêchement du président, il est remplacé par la vice‑présidente.

Membres à temps plein :

Le BAPE est composé de 5 membres à temps plein, dont un président et une vice-présidente. Les membres sont nommés par le gouvernement en vertu d’un processus de recrutement et de renouvellement encadré par règlement.

Marie-Hélène Gauthier, vice-présidente
Marie-Eve Fortin
Michel Germain
Joseph Zayed

Membres additionnels à temps partiel :

De plus, pour permettre au président du BAPE de former les commissions d’enquête en temps opportun et de satisfaire aux exigences des mandats confiés par le ministre responsable de l’Environnement, le président dispose d’une liste de membres additionnels à temps partiel, également nommés par le gouvernement.

Michel Allaire
Pierre André
Gilles F. Côté
Ursula F. Larouche
Corinne Gendron
Linda Ghanimé
Hamida Hassein-Bey
Jean Hébert
Georges Lanmafankpotin
Éric Lavoie
Jacques Locat
Pierre Magnan
Scott McKay
Antoine Morissette
Laurent Pilotto
Pierre Renaud
Henri-Marc Vuillard

La conseillère juridique a la responsabilité de conseiller le président, les membres et le personnel sur toute question de nature juridique afin d’assurer, d’une part, la rigueur et la précision des textes inclus dans les rapports du BAPE faisant référence à des éléments juridiques et, d’autre part, la légalité des activités et des actions du BAPE de même que celles de ses commissions d’enquête. À titre de conseillère en éthique pour le BAPE et par son rôle-conseil auprès du président, elle s’assure du respect du Code de déontologie des membres du BAPE, de la Déclaration de valeurs éthiques du BAPE, du Règlement sur l’éthique et la discipline dans la fonction publique, de la Déclaration de valeurs de l’administration publique québécoise et du Règlement sur l’éthique et la déontologie des administrateurs publics.

La Direction de l’expertise environnementale et du développement durable a la responsabilité de fournir l’expertise et les conseils nécessaires à la réalisation des dossiers confiés par le ministre. Grâce aux compétences diversifiées de son personnel, cette unité contribue à l’analyse des projets et des questions environnementales confiés au Bureau, en ayant toujours pour objectif d’éclairer la décision gouvernementale dans la perspective du développement durable. Elle a aussi la responsabilité de poursuivre la réflexion et l’intégration du développement durable, tant à l’intérieur des dossiers confiés par le ministre que dans les façons de faire du BAPE.

Le Secrétariat et la Direction générale de l’administration et des communications planifie, organise, dirige et contrôle les activités du BAPE en matière de services à la gestion (ressources humaines, financières et matérielles), de technologies de l’information ainsi que de coordination auprès des commissions d’enquête et supervise les activités de communications. Cette unité participe à la détermination des orientations stratégiques du BAPE pour la réalisation de ses dossiers, de sa mission et de ses obligations gouvernementales. Le Secrétaire du BAPE assure également le lien administratif entre le cabinet ministériel et le ministère responsable de l’Environnement notamment en ce qui concerne la planification des dossiers confiés par le ministre.

La Direction des communications est responsable de planifier, de concevoir et de réaliser les activités de communication liées aux dossiers confiés par le ministre. Elle organise les périodes d’information publique et exerce un rôle-conseil auprès de l’organisation et des commissions d’enquête en matière de relations publiques et de relations de presse. Elle est responsable de toutes les communications internes et externes du BAPE ainsi que du rayonnement de l’organisation dans l’espace public.

Le Service du soutien à la gestion est responsable d’appuyer l’organisation dans la réalisation de ses activités. Il comprend notamment la gestion des ressources humaines, financières et matérielles et s’occupe du secrétariat des commissions d’enquête.

Le secteur de la Coordination assure les activités techniques des dossiers confiés par le ministre afin de soutenir les commissions dans la gestion et la planification de leurs affaires courantes pour toute question relative aux ressources logistiques, financières, matérielles, humaines et informatiques. Le personnel de ce secteur est responsable des échanges entre les commissions d’enquête et les divers participants (citoyens, initiateurs, personnes-ressources) à un dossier confié par le ministre.

Le secteur des Technologies de l’information est responsable du soutien, du développement et de la sécurité des infrastructures technologiques de l’organisation ainsi que de la webdiffusion des séances publiques dans le cadre des dossiers confiés par le ministre.